DRT 3013: Droit de l’Union européenne

Le cours DRT 3013 offre une introduction portant sur les objectifs de l’Union européenne et sur les questions juridiques posées par cet exemple d’intégration régionale.   Ainsi, j’expliquerai   les   finalités   de   l’Union,   le   caractère   spécifique   du droit « supranational », les différences avec le droit international public, ainsi que les rapports avec le droit national. Ce cours se veut aussi une introduction solide dans plusieurs domaines de droit de l’Union européenne tels que l’Union douanière, la libre circulation des marchandises et la libre circulation des personnes. Il s’agit donc d’un cours général sur l’Union européenne, qui nous permet d’aborder de façon préliminaire le droit institutionnel pour comprendre son fonctionnement afin de pouvoir se consacrer ensuite sur le droit matériel avec les différentes libertés de circulation.

On parlera plus particulièrement de la protection des droits des personnes physiques et morales  et les procédures juridiques spécifiques au droit communautaire. Le cours clarifiera l’interaction entre le droit et les politiques et il abordera les plus récents développements de l’intégration européenne notamment grâce au thème de l’espace judiciaire européen.

 

Pour les étudiants, les informations sont disponibles sur StudiUM.

Ce contenu a été mis à jour le 27 octobre 2015 à 11 h 30 min.